Conditions Générales d'Utilisation

 

GÉNÉRALITÉS

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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants ("Conditions d'utilisation", "Politique de confidentialité", "Politique de remboursement"), y compris ces conditions générales et politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont des fournisseurs, des clients, des commerçants et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder ou d'utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant toute partie du site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ou utiliser ses services. Si ces conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté au magasin en cours sera également soumis aux conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour les changements. Votre utilisation continue du site Web ou l'accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 1 - CONDITIONS DE MAGASIN EN LIGNE

En acceptant ces conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence. Ou alors que vous avez l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'une de vos personnes à charge mineure d'utiliser ce site. Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur). Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructive. Toute violation de l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour une raison quelconque à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer :

1. des transmissions sur divers réseaux; 
2. des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou de périphériques.

Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter : 
-toute partie du Service 
-l'utilisation du Service 
-l'accès au Service 
-tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les rubriques utilisées dans ce contrat sont incluses uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET OPPORTUNITÉ DE L’INFORMATION

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est uniquement fourni à titre d’information générale et ne doit pas être utilisé comme base unique pour prendre des décisions sans consulter des sources d’informations primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance dans le contenu de ce site est à vos risques et périls. Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, nécessairement, ne sont pas à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous convenez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à des changements sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets au retour ou à l'échange uniquement selon notre politique de retour. 
Nous nous sommes efforcés d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur le site. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage par votre écran d'ordinateur de n'importe quelle couleur sera précis. 
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas tenus, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service effectué sur ce site est nulle là où interdit. 
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes ou que toute erreur dans le service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse électronique et/ou l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et précises pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse mail, vos numéros de carte de crédit et vos dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS EN OPTION

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n’avons de contrôle ou de commentaires. 
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils «tels quels» et «tels que disponibles» sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous ne pourrons être tenus pour responsables de l'utilisation d'outils tiers en option. 
Toute utilisation par vous d'outils facultatifs proposés via le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions d'utilisation des outils par les fournisseurs tiers concernés. 
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre site peuvent inclure des documents de tiers. 
Les liens de tiers sur AspireLiberty.com peuvent vous diriger vers des sites tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen/de l'évaluation du contenu ou de son exactitude et nous ne garantissons pas et ne serons responsables d'aucun matériel ou site Web tiers, ni d'aucun autre matériel, produit ou service de tiers. 

Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en relation avec des sites Web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et les pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées à des tiers.

SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines demandes spécifiques (par exemple, des participations au concours) ou sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériels, que ce soit en ligne, par courrier (collectif ou simple commentaire), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque manière que ce soit tout commentaire que vous nous transmettez. Nous sommes et ne serons pas obligés : 
-de maintenir des commentaires confidentiels; 
-de verser une compensation pour tout commentaire ou pour répondre à des commentaires.

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de: surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous déterminons à notre seule discrétion comme illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles ou enfreignent la propriété intellectuelle de l'une des parties ou de ces Conditions d'utilisation. 
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'aucun tiers, y compris les droits d'auteur, marques commerciales, confidentialité, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires ou illégaux, abusifs ou obscènes; et qu’ils ne contiennent pas également des virus informatiques ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter le fonctionnement du service ou de tout site Web. Vous ne pouvez pas utiliser une adresse e-mail fausse, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même ou induire nous-mêmes ou des tiers en erreur quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour tout commentaire posté par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions liées aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations du service ou de tout site Web lié sont inexactes à tout moment et sans préavis (y compris après avoir envoyé votre commande). 
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée appliquée dans le Service ou sur un site Web associé ne doit être prise pour indiquer que toutes les informations contenues dans le Service ou sur tout site Web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu: 
1- à des fins illégales; 
2- dans le but de solliciter des tiers pour accomplir ou participer à des actes illicites; 
3- pour enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou étatiques; 
4- pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui; 
5- pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou faire de la discrimination fondée sur: le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'ethnie, la race, l'âge, l'origine, la nationalité ou le handicap; 
6- pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; 
7- pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit qui affecterait la fonctionnalité/le fonctionnement du service ou de tout site Web associé ou non; 
8- pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui; 
9- pour spam, phishing, pharm, prétexte, spider, crawl ou scrape; 
10- pour tout but obscène ou immoral; 
11- pour interférer ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service, de tout site Web lié ou d'autres sites Web.

Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou de tout site Web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur. 
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables. 
Vous acceptez que de temps en temps nous puissions supprimer le service pour une durée indéterminée ou annuler le service à tout moment, sans préavis. 
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre impossibilité d'utiliser le service est à vos risques et périls. 
Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis sont (sauf indication expresse de notre part) fournis «tels quels» et «tels que disponibles» pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie, condition expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas Aspire Liberty, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, ou concédants ne sauraient être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, dommages indirects de toute nature, y compris, sans limitation, les pertes de profits, les pertes de revenus, les économies perdues, les pertes de données, les coûts de remplacement ou autres dommages, contractuels, délictuels, utilisation de tout service ou de tout produit acheté en utilisant le service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu ou les pertes ou dommages de toute nature résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou rendu disponible via le service.

Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir inoffensifs Aspire Liberty et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, exempts de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat, faites par tout tiers en raison de ou résultant de votre violation de ces Conditions d'utilisation ou des documents qu'ils incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée de ces Conditions générales. Cela n’affecte cependant pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à (=se maintiendront suite à) la résiliation du présent contrat à toutes fins utiles. Ces conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site. Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à une clause ou à une disposition de ces Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier ce contrat à tout moment sans préavis, à et y compris la date de résiliation. Nous pouvons aussi en conséquence vous refuser l'accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ENTENTE COMPLÈTE

L'incapacité de notre part à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions d'utilisation et les politiques ou règles d'exploitation que nous publions sur ce site ou concernant le service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communications et propositions antérieurs ou actuelles, que ce soit oralement ou par écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation). Une ambiguïté dans l'interprétation de ces conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site Web pour connaître les modifications. Votre utilisation continue de notre site Web ou du service ou l'accès à celui-ci après la publication de toute modification de ces conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.